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#1 18/02/23 18:24

zouzou
Clarinaute
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Une explication au silence du FCG

Le FCG ne s'est pas expliqué sur le retrait des 3 points ce qui a fait pas mal réagir , il semble d'après une source dirigeante qu'en fait le club n'ait pas été notifié officiellement de la décision , d'ou le silence radio à ce sujet.

Les journalistes via rugbyrama ont communiqué sur la base d'informations non officielle , d'ailleurs quelqu'un à t'il vu un communiqué des instances sur le retrait définitif ? 

A suivre ...






Sont vraiment couillons, là-haut, de pas m’avoir prolongé, j’étais pas si mauvais et en plus … j’étais jiff !!!    "Mozam"
En Fed , en Prod2 ou en top 14 , toujours avec le FCG.

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#2 18/02/23 18:35

Phil380
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Re: Une explication au silence du FCG

zouzou a écrit:

Le FCG ne s'est pas expliqué sur le retrait des 3 points ce qui a fait pas mal réagir , il semble d'après une source dirigeante qu'en fait le club n'ait pas été notifié officiellement de la décision , d'ou le silence radio à ce sujet.

Les journalistes via rugbyrama ont communiqué sur la base d'informations non officielle , d'ailleurs quelqu'un à t'il vu un communiqué des instances sur le retrait définitif ? 

A suivre ...

et oui...

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#3 18/02/23 19:03

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG

Si infox, le démenti du club ne devrait plus tarder.






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#4 18/02/23 19:17

vpl
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Re: Une explication au silence du FCG

On avait entendu cette explication pour la décision d'origine, et le fait que l'appel ,e pouvait être déposé qu'un fois cette décision reçue.
Mais là le club a bien annoncé avoir fait appel... C'est la réponse à cet appel qu'ils n'auraient pas reçu et pour cette raison qu'ils ne pourraient donc pas communiquer ?

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#5 18/02/23 19:32

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG






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#6 18/02/23 20:17

zouzou
Clarinaute
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Re: Une explication au silence du FCG

vpl a écrit:

On avait entendu cette explication pour la décision d'origine, et le fait que l'appel ,e pouvait être déposé qu'un fois cette décision reçue.
Mais là le club a bien annoncé avoir fait appel... C'est la réponse à cet appel qu'ils n'auraient pas reçu et pour cette raison qu'ils ne pourraient donc pas communiquer ?

https://images.fcgrenoble.com/uploads/gj65yrp2ct.gif

Oui a priori ce silence n'est pas synonyme du fait que l'on aura pas le retrait des 3 points mais simplement que la décision n'étant pas officielle ils ne peuvent évidemment pas communiquer sur le sujet .

Dernière modification par zouzou (18/02/23 20:18)






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#7 18/02/23 21:36

Zoreil
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Re: Une explication au silence du FCG

quel bordel

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#8 19/02/23 07:06

pekin
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Re: Une explication au silence du FCG

zouzou a écrit:

Le FCG ne s'est pas expliqué sur le retrait des 3 points ce qui a fait pas mal réagir , il semble d'après une source dirigeante qu'en fait le club n'ait pas été notifié officiellement de la décision , d'ou le silence radio à ce sujet.

et alors, qu'est ce qui les empêchait de faire un petit communiqué expliquant ce fait?

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#9 19/02/23 08:04

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG

La LNR n'a pas officialisé sa décision dans les médias et le club n'aurait pas encore reçu la notification officielle de cette décision...

Mais une phrase du journaliste Jean-Pierre Dunand, non commentée sur le forum, a retenu mon attention (Midol du 17/02/23). Bon, sans communiqué de la LNR, c'est vrai qu'on peut tout de même se poser des questions sur la fiabilité de son information ou de sa source. Le doute est donc permis. wink

J-P Dunand : " Il y a eu pour le perturber et créer des remous auxquels il a fallu résister, l'officialisation du retrait de 3 points au classement par la CCCP, les voies de recours ayant été épuisées... "

Rappel : annonce de ce retrait définitif de 3 points par Rugbyrama le 05/02/23.

Peut-être qu'un petit communiqué de notre cher club ne serait pas superflu... Merci par avance.






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#10 19/02/23 10:06

Doudds
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Re: Une explication au silence du FCG

D’après une source non autorisée, le club récupèrerait les 3 points et gagnerait sur tapis le match à Aurillac avec 5 points + 25-0 au goal-average particulier avec Aurillac.
Mais le club refuse de communiquer pour l’instant de peur de déstabiliser certains forumeurs , l’information étant officieuse. La LNR devrait communiquer officiellement début décembre.






« C’est pas faux ! » Perceval

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#11 19/02/23 10:11

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG






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#12 19/02/23 10:17

levekf
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Re: Une explication au silence du FCG

Le club reste aussi très secret sur le nouvel organigramme censé être présenté début mars.

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#13 19/02/23 11:07

zouzou
Clarinaute
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Re: Une explication au silence du FCG

pekin a écrit:

zouzou a écrit:

Le FCG ne s'est pas expliqué sur le retrait des 3 points ce qui a fait pas mal réagir , il semble d'après une source dirigeante qu'en fait le club n'ait pas été notifié officiellement de la décision , d'ou le silence radio à ce sujet.

et alors, qu'est ce qui les empêchait de faire un petit communiqué expliquant ce fait?

Il y aurait il eu un intérêt à communiquer sur le fait que l'officialisation n'était pas encore arrivée ?

Je pense qu'il y aura une explication du club mais on la connait déjà , divergence sur la présentations des chiffres .

Dernière modification par zouzou (19/02/23 11:11)






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#14 19/02/23 11:12

zouzou
Clarinaute
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Re: Une explication au silence du FCG

levekf a écrit:

Le club reste aussi très secret sur le nouvel organigramme censé être présenté début mars.

D'un autre coté on est en février big_smile






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#15 19/02/23 11:26

vpl
Modérateur
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Re: Une explication au silence du FCG

zouzou a écrit:

pekin a écrit:

zouzou a écrit:

Le FCG ne s'est pas expliqué sur le retrait des 3 points ce qui a fait pas mal réagir , il semble d'après une source dirigeante qu'en fait le club n'ait pas été notifié officiellement de la décision , d'ou le silence radio à ce sujet.

et alors, qu'est ce qui les empêchait de faire un petit communiqué expliquant ce fait?

Il y aurait il eu un intérêt à communiquer sur le fait que l'officialisation n'était pas encore arrivée ?

Je pense qu'il y aura une explication du club mais on la connait déjà , divergence sur la présentations des chiffres .

Non mais ça veut rien dire ça : une divergence où à la fin la sanction est confirmée, ça veut juste dire que t'as eu tort de diverger.
Et l'explication "on ne peut pas communiquer tant que c'est pas officiel", désolé, tu peux tout à fait parler, en PESANT SOIGNEUSEMENT tes mots, puis passer à autre chose.

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#16 19/02/23 11:30

zouzou
Clarinaute
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Re: Une explication au silence du FCG

vpl a écrit:

zouzou a écrit:

pekin a écrit:


et alors, qu'est ce qui les empêchait de faire un petit communiqué expliquant ce fait?

Il y aurait il eu un intérêt à communiquer sur le fait que l'officialisation n'était pas encore arrivée ?

Je pense qu'il y aura une explication du club mais on la connait déjà , divergence sur la présentations des chiffres .

Non mais ça veut rien dire ça : une divergence où à la fin la sanction est confirmée, ça veut juste dire que t'as eu tort de diverger.
Et l'explication "on ne peut pas communiquer tant que c'est pas officiel", désolé, tu peux tout à fait parler, en PESANT SOIGNEUSEMENT tes mots, puis passer à autre chose.

Engueule moi pas , je passe juste une info , je suis pas à la comm du club big_smile big_smile






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#17 19/02/23 11:47

pekin
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Re: Une explication au silence du FCG

zouzou a écrit:

Engueule moi pas , je passe juste une info , je suis pas à la comm du club big_smile big_smile

C'est quoi une info ?,
  une chose qu'on peut vérifier   donc qui provient du club lui même , confirmée  par
un communiqué,  en l'état  ce n'est qu' une énième rumeur , désolé Zouzou.

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#18 19/02/23 12:17

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG

Une source dirigeante qui communique de façon non officielle, c'est ce que l'on appelle communément une rumeur quand l'info vient des médias.






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#19 19/02/23 12:20

zouzou
Clarinaute
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Re: Une explication au silence du FCG

pekin a écrit:

zouzou a écrit:

Engueule moi pas , je passe juste une info , je suis pas à la comm du club big_smile big_smile

C'est quoi une info ?,
  une chose qu'on peut vérifier   donc qui provient du club lui même , confirmée  par
un communiqué,  en l'état  ce n'est qu' une énième rumeur , désolé Zouzou.

Pekin j'ai dit une info dirigeante parce que je ne voulais pas dire de qui je la tiens mais à moins qu'il m'ait balancé une connerie , elle ne peut être que sure.






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#20 19/02/23 12:21

zouzou
Clarinaute
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Re: Une explication au silence du FCG

N° Se7en a écrit:

Une source dirigeante qui communique de façon non officielle, c'est ce que l'on appelle communément une rumeur quand l'info vient des médias.

Pas tout a fait quand même , a moins que la personne en question veuille faire fuiter quelque chose mais vu le niveau de l'info on est pas dans le scoop non plus .

Cela explique juste pourquoi la presse a communiqué mais pas encore le club.






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#21 19/02/23 12:24

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG

zouzou a écrit:

N° Se7en a écrit:

Une source dirigeante qui communique de façon non officielle, c'est ce que l'on appelle communément une rumeur quand l'info vient des médias.

Pas tout a fait quand même , a moins que la personne en question veuille faire fuiter quelque chose mais vu le niveau de l'info on est pas dans le scoop non plus .

Cela explique juste pourquoi la presse a communiqué mais pas encore le club.

Je ne suis pas dans la confidence, pour moi c'est exactement la même chose.






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#22 19/02/23 12:34

Bourg en Bresse
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Re: Une explication au silence du FCG

La LNR n'a pas non plus communiqué ce qui était reproché au FCG!
Pour Clermont par exemple, on sait que c'est un dépassement du salary cap.
Je parie pour ces derniers qu'ils sont écoper d'une sanction sévère comme Montpellier ou le Stade français, épinglé il y a quelques saisons pour les mêmes raisons, un avertissement avec sursis par exemple.
Attention, au bout de 30 avertissements, tu peux avoir un blâme.

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#23 19/02/23 12:41

vpl
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Re: Une explication au silence du FCG

Oui oui on sait, ouin ouin l'ASM est le chouchou et nous on nous passe rien...

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#24 19/02/23 13:44

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG

Bourg en Bresse a écrit:

La LNR n'a pas non plus communiqué ce qui était reproché au FCG!
Pour Clermont par exemple, on sait que c'est un dépassement du salary cap.
Je parie pour ces derniers qu'ils sont écoper d'une sanction sévère comme Montpellier ou le Stade français, épinglé il y a quelques saisons pour les mêmes raisons, un avertissement avec sursis par exemple.
Attention, au bout de 30 avertissements, tu peux avoir un blâme.

Pour ce qui nous regarde, on sait que le club a été sanctionné en raison de sa situation financière et administrative. On sait aussi que le "problème vient d'un écart entre le budget annoncé par le club et les chiffres donnés par la Commission." Il faudra s'en contenter.

Ce n'est pas la 1ère fois que le MHR se fait épingler pour un dépassement du Salary Cap. Pour l'avertissement avec sursis : une amende de 3 M€.

https://www.lerugbynistere.fr/news/mont … 820958.php






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#25 19/02/23 14:26

Bourg en Bresse
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Re: Une explication au silence du FCG

N° Se7en a écrit:

Bourg en Bresse a écrit:

La LNR n'a pas non plus communiqué ce qui était reproché au FCG!
Pour Clermont par exemple, on sait que c'est un dépassement du salary cap.
Je parie pour ces derniers qu'ils sont écoper d'une sanction sévère comme Montpellier ou le Stade français, épinglé il y a quelques saisons pour les mêmes raisons, un avertissement avec sursis par exemple.
Attention, au bout de 30 avertissements, tu peux avoir un blâme.

Pour ce qui nous regarde, on sait que le club a été sanctionné en raison de sa situation financière et administrative. On sait aussi que le "problème vient d'un écart entre le budget annoncé par le club et les chiffres donnés par la Commission." Il faudra s'en contenter.

Ce n'est pas la 1ère fois que le MHR se fait épingler pour un dépassement du Salary Cap. Pour l'avertissement avec sursis : une amende de 3 M€.

https://www.lerugbynistere.fr/news/mont … 820958.php

https://www.lexvdedepart.com/2020/08/07 … ntpellier/

Merci pour l'information!
Mais on a le droit d'être choqué par le fait qu'on puisse payer pour éviter une sanction sportive?
À Montpellier, les joueurs étaient payés de manière détournés, c'est plus grave que de dépasser le salary cap, ça s'appelle de la fraude mais ils ont pu éviter la sanction sportive en payant.
Grenoble et Montauban sont sanctionnés sportivement sans qu'on ait pu établir de fraude ou alors il nous manque des informations encore une fois.

Dernière modification par Bourg en Bresse (19/02/23 14:27)

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#26 19/02/23 15:00

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG

Tu te pointes en laissant sous-entendre comme d'habitude que le FCG serait le seul à subir les foudres de la LNR. Je te démontre le contraire. Tu reviens à la charge en te disant choqué qu'un club puisse éviter une sanction en payant une amende de 3 M€... Perso, la "solution à l'amiable" ne me parait pas choquante.

Au fait, c'était quoi la sanction encourue par le MHR ?

Encore une fois, oui il nous manque des infos qu'on n'aura jamais.






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#27 19/02/23 15:17

Bourg en Bresse
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Re: Une explication au silence du FCG

N° Se7en a écrit:

Tu te pointes en laissant sous-entendre comme d'habitude que le FCG serait le seul à subir les foudres de la LNR. Je te démontre le contraire. Tu reviens à la charge en te disant choqué qu'un club puisse éviter une sanction en payant une amende de 3 M€... Perso, la "solution à l'amiable" ne me parait pas choquante.

Au fait, c'était quoi la sanction encourue par le MHR ?

Encore une fois, oui il nous manque des infos qu'on n'aura jamais.

Pour le manquement aux regles du salary cap, Montpellier risquait en plus d'une amende un retrait de point voir une rétrogradation administrative.
https://www.bertrand-sport-avocat.com/b … -salariale

Les saracens ont été sanctionnés sportivement et sévèrement il y a 2 ans.
Il n'y a pas eu d'arrangement à l'amiable.
En France, on ne sanctionne sportivement que les clubs de Pro D2 (Montauban et Grenoble cette année), Tarbes il y a quelques années.
On peut quand-même s'étonner de cette différence.
Les fédérations sportives comme la LNR peuvent légalement se doter d'un organisme au pouvoir d'appréciation indépendant pour sanctionner les clubs qui ne respectent pas leurs règles mais tout les clubs doivent être traités de la même manière sans quoi la décision est attaquable devant les juridictions indépendantes.
C'est d'ailleurs comme cela que l'ASSE en football a récupéré ses points perdus administrativement après avoir épuisés tout les recours internes à la LNF et à la FFF.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_en_ … prov=sfla1

Dois-t'on aussi rappeler que les arrangements internes entre le Président de Montpelier et celui de la FFR ont été récemment condamné par un tribunal correctionnel?

Dernière modification par Bourg en Bresse (19/02/23 15:28)

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#28 19/02/23 15:25

Sapipa
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Re: Une explication au silence du FCG

Bourg en Bresse a écrit:

N° Se7en a écrit:

Bourg en Bresse a écrit:

La LNR n'a pas non plus communiqué ce qui était reproché au FCG!
Pour Clermont par exemple, on sait que c'est un dépassement du salary cap.
Je parie pour ces derniers qu'ils sont écoper d'une sanction sévère comme Montpellier ou le Stade français, épinglé il y a quelques saisons pour les mêmes raisons, un avertissement avec sursis par exemple.
Attention, au bout de 30 avertissements, tu peux avoir un blâme.

Pour ce qui nous regarde, on sait que le club a été sanctionné en raison de sa situation financière et administrative. On sait aussi que le "problème vient d'un écart entre le budget annoncé par le club et les chiffres donnés par la Commission." Il faudra s'en contenter.

Ce n'est pas la 1ère fois que le MHR se fait épingler pour un dépassement du Salary Cap. Pour l'avertissement avec sursis : une amende de 3 M€.

https://www.lerugbynistere.fr/news/mont … 820958.php

https://www.lexvdedepart.com/2020/08/07 … ntpellier/

Merci pour l'information!
Mais on a le droit d'être choqué par le fait qu'on puisse payer pour éviter une sanction sportive?
À Montpellier, les joueurs étaient payés de manière détournés, c'est plus grave que de dépasser le salary cap, ça s'appelle de la fraude mais ils ont pu éviter la sanction sportive en payant.
Grenoble et Montauban sont sanctionnés sportivement sans qu'on ait pu établir de fraude ou alors il nous manque des informations encore une fois.

A chaque fois, c'est à la LNR que revient l'argent de l'amende... donc la LNR devient juge mais surtout bénéficiaire de ce "droit d'être illégal" alors que cette ligue ne devrait pouvoir sanctionner que sportivement. C'est à la limite de la corruption finalement d'empocher de l'argent pour éviter une sanction (?)

Dans ce cas, ces amendes devraient revenir à l'État et pas au "juge". Bref...






Ce surnom Sapipa m'a été donné lors de ma formation éducateur par un copain qui était assis à côté de moi en lisant « à l'envers » la marque de sport de mon survêt. Et c'est resté.
On avait tous un surnom. Un autre éducateur qui éternuait fut surnommé "atchoum". J'ai eu chaud ce jour là smile

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#29 19/02/23 15:34

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG

Je ne sais toujours pas ce que risquait le MHR. Combien au niveau de l'amende, combien de points en moins.

Les Saracens ont été sanctionnés sévèrement... en Angleterre.

En France, les instances fédérales ne sanctionnent pas que le clubs de Pro D2.

https://actu.fr/sports/rugby/pro/top-14 … 87895.html

https://www.francebleu.fr/sports/rugby/ … 1570452853

Dernière modification par N° Se7en (19/02/23 15:58)






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#30 19/02/23 16:52

Bourg en Bresse
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Re: Une explication au silence du FCG

N° Se7en a écrit:

Je ne sais toujours pas ce que risquait le MHR. Combien au niveau de l'amende, combien de points en moins.

Les Saracens ont été sanctionnés sévèrement... en Angleterre.

En France, les instances fédérales ne sanctionnent pas que le clubs de Pro D2.

https://actu.fr/sports/rugby/pro/top-14 … 87895.html

https://www.francebleu.fr/sports/rugby/ … 1570452853

Pour savoir ce que risquait le MHR, il te suffisait de lire mon lien.
Les sanctions prévues en cas de non respect du salary cap sont de 4 types :

* Des amendes pécuniaires,
* Le retrait de point au classement du championnat, rétrogradation en division inférieure
* La non homologation de nouveaux contrats durant une ou plusieurs saisons (interdiction de recruter)
* Plusieurs de ces mesures réunies.

Les sanctions peuvent être aggravées en cas de non régularisation dans le délai fixé par le Conseil Supérieur.

Dans les exemples que tu donnes, il n'est questions comme je le disais que de sanctions financières pour les clubs de Top 14, pas de retraits de points comme pour Tarbes, Montauban, Bourgoin ou Grenoble.
Le dernier club de Top 14 à avoir perdu des points pour un problème administratif et financier, c'était Bourgoin en 2011 mais ça n'avait été sans incidence sur le classement.

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#31 19/02/23 17:02

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG

Tu estimes à combien le manque à gagner de Grenoble en 93 ?






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#32 19/02/23 17:34

zouzou
Clarinaute
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Re: Une explication au silence du FCG

`quand une fédération missionne un arbitre pour priver tout un club et tout une région du titre le plus précieux  , le préjudice n'est pas chiffrable.

Des joueurs qui n'auront eu qu'une occasion de lever le Brenus dans leur carrière et un club qui n'a jamais plus accédé à ce niveau de la compétition.

Quand on voit de nos jours ce qu'un président comme Laporte est encore en mesure de mettre en oeuvre pour favoriser un club ont se dit que cela n'a pas beaucoup servi de leçon.

Dernière modification par zouzou (20/02/23 19:49)






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#33 19/02/23 17:40

N° Se7en
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Re: Une explication au silence du FCG

En effet, le préjudice n'est pas chiffrable.






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#34 19/02/23 19:34

minimes74
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Re: Une explication au silence du FCG

Pour en revenir à Aurillac.
Leur donner match perdu ne serait il pas un moyen pour la lnr cccp de nous rendre des points sans donner l impression de se déjuger.

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#35 19/02/23 20:40

Crac@forFCG
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Re: Une explication au silence du FCG

minimes74 a écrit:

Pour en revenir à Aurillac.
Leur donner match perdu ne serait il pas un moyen pour la lnr cccp de nous rendre des points sans donner l impression de se déjuger.

vpl, toi qui sait tout sur la vie du club, peux-tu nous dire quand a été déposé l'appel officiellement et la date précise de l'accusé de réception ?
Le Fcg demandait d'être lavé des accusations portées contre sa comptabilité. Il existe une règle administrative qui veut que toute demande  n'ayant pas reçu de réponse dans les 2 mois est censée être validée !
Mais je fantasme , ce serait trop beau ?
Y a-t-il un avocat féru de droit administratif qui nous lit ?

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#36 19/02/23 20:52

Sapipa
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Re: Une explication au silence du FCG

Crac@forFCG a écrit:

minimes74 a écrit:

Pour en revenir à Aurillac.
Leur donner match perdu ne serait il pas un moyen pour la lnr cccp de nous rendre des points sans donner l impression de se déjuger.

vpl, toi qui sait tout sur la vie du club, peux-tu nous dire quand a été déposé l'appel officiellement et la date précise de l'accusé de réception ?
Le Fcg demandait d'être lavé des accusations portées contre sa comptabilité. Il existe une règle administrative qui veut que toute demande  n'ayant pas reçu de réponse dans les 2 mois est censée être validée !
Mais je fantasme , ce serait trop beau ?
Y a-t-il un avocat féru de droit administratif qui nous lit ?

Il faudrait peut-être savoir si c'est le droit administratif qui s'applique dans un dossier sportif (???). Je n'en sais rien 🤔






Ce surnom Sapipa m'a été donné lors de ma formation éducateur par un copain qui était assis à côté de moi en lisant « à l'envers » la marque de sport de mon survêt. Et c'est resté.
On avait tous un surnom. Un autre éducateur qui éternuait fut surnommé "atchoum". J'ai eu chaud ce jour là smile

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#37 19/02/23 20:57

vpl
Modérateur
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Re: Une explication au silence du FCG

Crac@forFCG a écrit:

minimes74 a écrit:

Pour en revenir à Aurillac.
Leur donner match perdu ne serait il pas un moyen pour la lnr cccp de nous rendre des points sans donner l impression de se déjuger.

vpl, toi qui sait tout sur la vie du club, peux-tu nous dire quand a été déposé l'appel officiellement et la date précise de l'accusé de réception ?
Le Fcg demandait d'être lavé des accusations portées contre sa comptabilité. Il existe une règle administrative qui veut que toute demande  n'ayant pas reçu de réponse dans les 2 mois est censée être validée !
Mais je fantasme , ce serait trop beau ?
Y a-t-il un avocat féru de droit administratif qui nous lit ?

Alors déjà je suis pas sûr que les procédures internes à une ligue sportive soient du "droit administratif".
Ensuite, même si les infos nous arrivent par bribes, quand elles nous arrivent, y'a aucun doute que le FCG a reçu la décision, à fait appel, et a vu la sanction confirmée.
Mais on voit du coup l'intérêt de peu communiquer : ça met tout le monde dans le brouillard et y'en a qui croient que c'est pas encore fini, que si ça se trouve...

PS je ne sais rien, j'essaie juste de comprendre en regardant un peu partout les quelques infos qui passent...

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#38 19/02/23 21:09

minimes74
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Re: Une explication au silence du FCG

Il me semble , mais c est à  prendre avec prudence  qu en droit : un droit général est supérieur a un droit particulier.

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#39 19/02/23 21:12

Bourg en Bresse
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Re: Une explication au silence du FCG

Crac@forFCG a écrit:

minimes74 a écrit:

Pour en revenir à Aurillac.
Leur donner match perdu ne serait il pas un moyen pour la lnr cccp de nous rendre des points sans donner l impression de se déjuger.

vpl, toi qui sait tout sur la vie du club, peux-tu nous dire quand a été déposé l'appel officiellement et la date précise de l'accusé de réception ?
Le Fcg demandait d'être lavé des accusations portées contre sa comptabilité. Il existe une règle administrative qui veut que toute demande  n'ayant pas reçu de réponse dans les 2 mois est censée être validée !
Mais je fantasme , ce serait trop beau ?
Y a-t-il un avocat féru de droit administratif qui nous lit ?

Devant le tribunal administratif, toute requête n'ayant pas reçu de réponse au bout de 2 mois est considéré comme validée.
Pour l'instant, le FCG a épuisé tout les recours internes mais n'a pas à notre connaissance porté le dossier devant le tribunal administratif.
Il a là aussi deux mois pour le faire.
Après, la procédure est souvent longue avec beaucoup de nouveaux éléments apportés en cours de procédure par l'une des deux parties.
La décision finale peut donc être rendu après la fin du championnat mais le fait de saisir la juridiction administrative n'empêche pas la décision attaquée de produire ses effets.

Dans le cas présent, le FCG pourrait obtenir gain de cause mais après la fin du championnat.
Il aurait droit à ses dommages et intérêts pour le préjudice sportif.
Souvent, une solution à l'amiable est trouvé pendant la procédure ou alors l'un des deux adversaires abandonne.

Dernière modification par Bourg en Bresse (19/02/23 21:26)

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#40 19/02/23 21:26

vpl
Modérateur
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Messages: 30878

Re: Une explication au silence du FCG

Oui, tu nous a déjà sorti cette théorie que tout est contestable devant le tribunal administratif et que gnagna a fait annuler une décision alors c'est possible.
Mais c'est pas pareil de dire que tout est attaquable, ou de sous entendre que tu gagnes dès que tu attaques.
L'exemple que tu nous a x fois sorti était celui de règles qui s'appliquaient aux joueurs étrangers qui n'étaient pas conformes au droit général.
Dans notre cas c'est la LNR qui fixe des règles comptables, et des clubs qui "ont du mal" à les respecter, pour dire ça gentiment.

Mais je sais que tu vas ressasser encore et encore ce truc...

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