Forum FCG

il faut se dire,il existe encore une opacité pour les plus riches,certains joueurs pluractifs (montent leur entreprise ),montage simple
mais apparait des pertes d'exploitation non négligeable absorbée en majorité
par l'augmentation du capital,
est-ce un bien,non beaucoup de clubs de proD2 moins soutenu (investisseurs)
se trouvent dans le rouge vif,

Kinou a écrit:

Sinon Florence tu dois arriver à trouver des réponses compréhensibles et en langue Française en tapant salary cap rugby sur Google...

Sinon voila un lien qui explique un peu le principe de la salary cap, pour moi elle ne concerne que le sportif... maintenant je ne m'engage pas !

http://www.lerugbynistere.fr/videos/le- … 121533.php

explique toi l'apprenti  engendreur d'aprenand ?

en gros ... sur ce que je viens de lire ... c'est plafonné à 10 millions d'euros !! donc ... ça sert pas à grand chose, y'a certains clubs qui n'ont même pas ça en budget total !!!!
mais j'arrive pas à répondre à ma question ... est-ce qu'un club pourrait dire "on ne pas recruter machin à cause du salary cap ???? (ils peuvent déjà dire on peut pas recruter truc à cause du nombre de joueur étranger !!) alors pourquoi pas !!!
attention, je me doute bien que tout le monde ne peut pas se payer wilkinson (par exemple) pour des raisons de budget mais puisque (a priori) tous les clubs ont le même salary cap ...... qu-est ce qui nous empêche d'avoir la même équipe que toulon d'un point de vu purement financier  ???? (j'ai as dit que toulon me fait rêver, loin de la !!!)
je crois que j'ai pris la maladie qui coure en ce moment sur le forum ..... mes phrases sont très compliquées  !!! (j'ai visé personne ...)

Je pense que ça ne concerne que le sportif, donc joueurs + staff, ce qui expliquerait l'écart immense de budget entre le Stade toulousain et les autres, alors que leur salary cap est à peu prêt le même que Clermont et Toulon, ce qui fait la différence c'est la dizaine de boutiques et l'équipe administrative de plusieurs dizaines de personnes qu'il faut payer à l'année.

Masse salariale limitée dans le Top 14
Mercredi 16 décembre 2009 - 20:35

La Ligue nationale de rugby ( LNR), réunie mercredi en comité directeur, a voté le plafonnement de la masse salariale des joueurs à 8 millions d'euros par club lors de la saison 2010-2011.

"Ce montant a été fixé en fonction des données statistiques sur les masses salariales de la saison en cours, et en retenant un pourcentage d'évolution de 5% par rapport à la masse salariale la plus élevée", précise un communiqué.

Par ailleurs, le fonds de réserve imposé à chaque club a également été modifié: il ne devra plus correspondre à 10% du budget du club mais à 20% de la masse salariale hors charges, ce qui équivaut à le ramener "entre 4% et 5% des budgets", a expliqué le président de la LNR, Pierre-Yves Revol.

"On a revu la base de calcul parce que les clubs qui avaient beaucoup de recettes de droits dérivés ou d'activités diverses étaient obligés de constituer un fonds de réserve sur ces activités-là, ce qui nous est apparu un peu inéquitable", a-t-il expliqué.

"Compte tenu de la conjoncture économique, pendant trois ans, les clubs auront la possibilité d'abaisser le fonds de réserve à 10% de leur masse salariale ", a précisé M. Revol.

"Mais les clubs qui abaisseront leurs fonds de réserve ne pourront le faire que s'ils n'augmentent pas leur masse salariale. S'ils l'augmentent, ils devront le reconstituer à hauteur de l'augmentation de leur masse salariale", a-t-il expliqué.

Par ailleurs, la Ligue a abaissé de 50% à 40% le quota de "joueurs issus des filières de formation" (Jiff) qui sera imposé dès la saison prochaine dans les effectifs de Top 14.

Selon les nouvelles dispositions votées par le comité directeur de la LNR, les clubs de Top 14 devront compter la saison prochaine dans leurs effectifs professionnels au moins 40% de Jiff, puis 50% en 2011-2012 pour atteindre 60% à partir de la saison 2012-2013.

La mise en application de la réforme sera donc étalée sur trois saisons au lieu des deux initialement prévues (avec des quotas de 50% la saison prochaine, puis 70% à compter de 2011-2012).

Un joueur sera considéré comme "issu des filières de formation" s'il justifie d'au moins cinq saisons comme licencié à la Fédération française de rugby (FFR) avant l'âge de 21 ans ou s'il a passé trois saisons au sein d'un centre de formation agréé entre 16 et 21 ans.

Le dispositif initial avait suscité l'opposition de plusieurs clubs à fort contingent de joueurs étrangers ne remplissant pas les conditions de Jiff, dont le Racing-Métro, qui a annoncé le 16 novembre avoir déposé plainte devant la Commission européenne en faisant valoir que ces dispositions violaient "gravement le droit communautaire de la concurrence".

"Cet aménagement de la réforme en adoucit les conditions de mise en oeuvre et permettra à celle-ci d'être plus consensuelle", a expliqué le président de la LNR, Pierre-Yves Revol, à l'initiative de ces propositions.

CPAM a écrit:

Cap sur le plafonnement de la masse salariale dans le rugby (« Salary cap »)

Article juridique publié le 31/03/2010 à 15:59, vu 2099 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Avocat droit du sport - Sport Lawyer France


Le « Salary cap », ou plafonnement de la masse salariale, est né aux Etats Unis. Imposé par les ligues, il vise à limiter la masse salariale des clubs. Ainsi, les clubs sont contraints de définir un recrutement ne dépassant pas la limite fixée par la ligue.

L’objectif affiché est de maintenir l’attractivité du championnat en préservant une égalité entre les clubs. L’objectif officieux peut être, comme on a pu le voir notamment pour les Ligues fermées américaines, d’intégrer la négociation du « Salary cap » dans une négociation plus vaste avec les clubs notamment sur les droits de retransmissions télévisées à l'image de ce qui se pratique en NBA.

I] Le Rugby français franchit un « cap »

En France, et une fois n’est pas coutume, le rugby a un temps d’avance sur le football. Alors que Michel Platini, Eric Besson et de nombreux acteurs du sport prônent la mise en place d’un « Salary cap », c’est finalement le rugby qui a franchi ce « cap ».

A)    Modalités de fixation du « Salary cap » pour la saison 2010 – 2011

•    Ainsi, dernièrement, la Ligue Nationale de Rugby (LNR) a adopté un nouveau règlement pour la saison 2010 – 2011 relatif au plafonnement de la masse salariale des joueurs.

Ce dernier a été déterminé par le comité directeur de la LNR :

-    sur la base de la "Masse Salariale Joueurs" la plus élevée au titre de la saison 2009/2010 et sur toutes divisions confondues, telle qu’elle ressort notamment des comptes prévisionnels de la saison 2009/2010 actualisés au 15 novembre ainsi que des éléments statistiques fournis par la DNACG ;

-    affecté d’un pourcentage d’évolution déterminé par le Comité Directeur de la LNR en tenant compte notamment du contexte économique, sans que ce pourcentage ne puisse excéder 10 %.

Ainsi, sur la base des indications concernant la saison 2009/2010, ce dernier a été fixé à 8.1 millions d’euros.

Les clubs ne pourront donc disposer d’une masse salariale supérieure à ce seuil, peu important que celle-ci puisse être absorbée par leur budget global, ce qui risque de peser dans les recrutements futurs.

B)    La conformité du « Salary cap » au droit communautaire

•    Si, conformément à l’article L132-2 du code du sport, les ligues sont admises à contrôler et organiser les modalités de déroulement et les conditions d’accès aux compétitions, l’on peut légitimement s’interroger sur la conformité d’un tel « Salary cap » aux règles de droit européen.

Et pour cause, ce dernier constitue non seulement une pratique restrictive de concurrence mais également une entrave au principe de libre circulation des sportifs.

Pour autant, la jurisprudence communautaire ne sanctionne de telles pratiques que si elles ne répondent pas à un objectif légitime, et ne sont ni nécessaires, ni proportionnées à sa réalisation. (cf. encore récemment l’arrêt BERNARD du 26 mars 2010)

En l’espèce, ce « Salary cap » vise à « garantir la stabilité économique des clubs de rugby professionnel français » et à « éviter une dérégulation du marché et de l’économie des clubs de rugby professionnels, élément indispensable à la préservation de l’équité de la compétition. »

Il a été pensé et construit sur la base de la masse salariale globale dernièrement connue des clubs de Top 14. Au surplus, il prévoit une réévaluation chaque année de 10% maximum et ré évaluable en fonction du contexte économique.

Dans ces conditions, le « Salary cap » parait répondre à un objectif légitime ; sa mise en œuvre apparait également nécessaire et proportionnée à la réalisation de cet objectif.

Somme toute, et malgré son caractère restrictif, il ne parait pas contraire au droit communautaire.

En revanche, il constitue de facto un obstacle à l’abondance des flux financiers visant à faire venir du monde entier des joueurs prestigieux. Pour autant, il ne parait pas incontournable dès lors qu’il ne ferme pas la possibilité pour les clubs d’imaginer de nouveaux circuits de financement de leurs joueurs.

II Cap sur l’ingénierie sociétaire ?

Quelles sommes sont prises en compte dans le calcul du « Salary cap » ?

A)    Éléments de rémunération entrant dans le calcul du « Salary cap »

Bien évidemment, les rémunérations des joueurs. Et par rémunérations, il faut entendre, les :

-    Salaire brut et primes brutes ;
-    Part de rémunération versée sous forme de droit d’image collectif ;
-    Avantages en nature ;
-    Sommes versées dans le cadre de dispositif d’épargne salariale ;
-    Sommes versées en contrepartie de l’exploitation du droit à l’image individuelle ;
-    Tout instrument financier donnant accès immédiatement ou à terme au capital social du club ;

Nb : L’on remarquera que la masse salariale « Entraineurs » n’est pas plafonnée…

Le « Salary cap » est donc franchi lorsque les sommes sus énoncées excèdent le plafond de 8.1 millions d’euros.

Pour limiter toute fraude et canaliser, dès à présent, les tentatives de détournement, la LNR a tenu à préciser que rentrent dans le calcul de la masse salariale les sommes sus énoncées dès lors qu’elles sont versées :

-    par le club ou « ou toute personne associée » (membres des organes du club, société mère, famille des membres des organes du club, entité contrôlée par le club…),
-    au joueur ou « toute personne associée » (sa famille, son agent, les entités qu’il dirige ou contrôle, tout mandataire),
-    dans le monde entier.

Le dispositif semble bridé… du moins en partie.

B)    Vers une ouverture sur de nouveaux modes de financement des salaires des joueurs ?

Si toute personne qui peut être rattachée au club lui est assimilée, en revanche, toute personne juridiquement distincte est parfaitement admise à verser au joueur des sommes sans que celles-ci ne rentrent en compte dans le calcul du « Salary cap ».

Par exemple, rien n’interdit à un sponsor du club de signer un contrat de sponsoring avec le joueur s’il venait à s’engager avec le dit club…

L'on notera également que l'indemnité de transfert n'est pas incluse dans la masse salariale plafonnée de sorte que les primes de résiliation anticipée ou les primes de prolongation pourraient fleurir en contrepartie de l'augmentation corrélative de l'indemnité de transfert et de l'allègement du salaire du joueur.

La faille est donc réelle et laisse la porte ouverte à bon nombre de montages juridico – financiers.

Attention cependant, la prudence reste de mise. Car, il convient de rappeler aux plus téméraires que les clubs sont soumis au contrôle d’un organe indépendant et que toute infraction au règlement pourra être sanctionnée par une peine d’amende pouvant aller jusqu’au quintuple de la masse salariale joueur dépassant le plafond.

Finalement, si le « Salary cap » constitue certes une avancée dans l’équité et un nouveau frein dans la dérégulation du marché et de l’économie du marché des clubs de rugby professionnels, il n’apparait pas comme un outil suffisant pour réduire à néant l’imagination des clubs importants souhaitant réaliser des investissements d’envergure.

L’attrait de la compétition et du plus haut niveau suscitera, à n’en pas douter, à terme, une réorganisation dans le système de financement de la carrière des joueurs.



Tatiana Vassine

Avocat en droit du sport

Cabinet RMS Avocats

Spécialiste droit du sport

lol  tu exagéres,ton  explicatif dépassé,plafond de 10 millions jusqu'à la saison 2015/2016.
STP sois plus sérieux et remballe ta marchandise avariée,

Ben si l'école de rugby renferme des cas psy comme celui là.... je suis inquiet !

dom a écrit:

HULK 07 a écrit:

J'ai découvert le pot aux roses, roland n'est pas un vrai homme (adulte),
c'est le pseudo d'un jeune garçon de 10 ans de l'école de rugby du fcg, qui nous fait marcher en sortant constamment des inepties, il se marre bien d'ailleurs avec ses copains.

le seul problème, c'est qu'il commence à devenir sacrément envahissant pour ce forum et qu'il a l''air incapable de se mettre des limites !
son manque d'intelligence semble être au niveau de son manque de respect .... et ce n'est pas peu dire !
le risque, c'est qu'il soit tellement con qu'il ne soit pas capable de se rendre compte par lui-même qu'il emmerde la quasi totalité du forum à force de tirer celui-ci vers le bas !
bon, pour positiver, on va se dire que l'été est une période creuse et que d'ici la fin de l'été, il sera de nouveau interné .... l'espoir fait vivre, comme on dit !
l'autre solution serait d'ignorer complètement ses écrits .... à force de parler dans le vide, je suis sure qu'il se lasserait !

on peut dire que tu a été embrassé par la sympathie de la suffisance ;

Soyez indulgents, merde ! Manifestement, d'après sa signature, il s'est tapée sa belle-soeur sans savoir que c'était sa soeur, la femme de son beau-frère...
Et c'est comme ça de génération en génération. Fallait bien qu'il y ait qq dégâts collatéraux !

Vous parlez de quoi ?

en tout cas, j'ai eu la réponse à mes questions !!! merci CPAM d'avoir déniché l'article de tatiana vassine (même s'il a quelques années...... -lol-) c'est le plus complet !!!

Merci, intéressant.

Reste plus qu'à trouver des boîtes non sponsor du club qui voudraient faire de super contrats publicitaires à des joueurs recrutés !

Florence n'est femme d'aucun joueur (à ma connaissance), mais une mère pour pas mal d'entre eux !

Une "mère" au sens des compagnons du tour de France...

c'est ça, ou alors tu les fais pas!

fred a écrit:

Plus un avec toi Dom. Moi simple je ne lis pas les rolanderies. Du coup le forum est plus intéressant.

+1  c'est vrai que ça marche !!!

tbi a écrit:

Pour éviter toutes les confusions et fantasmes concernant ce sujet.
Le dernier comité directeur de la LNR répondra à toutes vos attentes.
Aujourd'hui tout est inclus dans la masse salariale...
http://www.lnr.fr/IMG/pdf/Releve_de_dec … l_2013.pdf

Merci, mais le le lien ne fonctionne plus pour moi, en revanche il est fait référence sur le site de la LNR (Je n'arrive pas à faire fonctionner le lien vers le PDF) à des décisions prises le 31 mai et devant être approuvées le 6 juillet lors de l'assemblée générale de la LNR.
J'ai été absent quelques jours, alors je prends le train en marche mais contrairement à ce qui est dit en début de post le salary cap ne concernait jusqu'à présent que les joueurs et pas les entraîneurs.

Dernière modification par Brin d'osier (06/06/13 09:25)

Nuance : le lien ne fonctionne plus, ça marchait au début...

florence a écrit:

le lien ne fonctionne pas pour moi non plus !!! et y'a plein de chose à lire .... j'ai pas pris le temps !!! mais j'ai eu quand même pas mal de réponse ...
alors encore une question : qui peut me dire a combien été la masse salariale au fcg cette année ?? (à la louche !!!)

Ce n'est pas évident à évaluer, on a des informations sur les budgets globaux des clubs mais très peu sur la masse salariale joueurs mais, à la louche en faisant des estimations au pifomètre des clubs qui pourraient être au maximum (et encore il y a de très gros écarts de budget entre les plus gros clubs) la masse salariale globale joueurs du FCG doit à mon avis tourner autour de 6 M€. Mais c'est vraiment du pifomètre basé sur des estimations tout à fait personnelles.

Merci Gopinou pour le lien.

Dernière modification par Brin d'osier (06/06/13 11:12)