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#1 16/10/19 00:45

michle38
Membre
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Messages: 529

Le procès SA XV

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#2 16/10/19 06:23

Zoreil
Membre
Inscrit le: 01/07/07
Messages: 13200

Re: Le procès SA XV

c'est sympatoche à plaider les frais kilometriques quand on te  prete une bagnole dans ton contrat .

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#3 16/10/19 08:54

theys
Membre
Inscrit le: 03/04/12
Messages: 4857

Re: Le procès SA XV

Zoreil a écrit:

c'est sympatoche à plaider les frais kilometriques quand on te  prete une bagnole dans ton contrat .

On peut très bien te prêter une bagnole , si l'assurance , l'entretien , le carburant restent à ta charge , tu peux très bien les déduire de ton bénéfice au prorata des km professionnels parcourus .

Si tes arguments ,  sont de la même qualité que pour l'oxygène qui , selon toi, ne servirait à rien dans la physiologie musculaire  , on n'a pas fini de tourner en rond sur ce file... .

Quand aux manips du club d'Angoulème , on ne peut que les regretter .






sans m'avoir jamais rencontré, M Audiard  a écrit :"un con ,ça ose tout, c'est mème à ça qu'on le reconnait" Quel talent!

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#4 16/10/19 09:15

Zoreil
Membre
Inscrit le: 01/07/07
Messages: 13200

Re: Le procès SA XV

ben pour les indemnités kilometriquses je savais pas je ne suis ni juriste ni fiscaliste  et pour la physiologie des contractions musclaires je te confirme .

si t' étais resté à l'ecole jusqu'à 15ans peut être que tu aurais vu ton prof de biolo faire bouger les pates d'une grenouille morte . C'est pas ma faute si tu comprends pas des explications du niveau terminale .

Et pour angouleme attendons le resultat du proces; toi tu dis qu'il s'en sortent nickel ?

Dernière modification par Zoreil (16/10/19 09:19)

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#5 16/10/19 10:51

theys
Membre
Inscrit le: 03/04/12
Messages: 4857

Re: Le procès SA XV

Zoreil a écrit:

ben pour les indemnités kilometriquses je savais pas je ne suis ni juriste ni fiscaliste  et pour la physiologie des contractions musclaires je te confirme .

si t' étais resté à l'ecole jusqu'à 15ans peut être que tu aurais vu ton prof de biolo faire bouger les pates d'une grenouille morte . C'est pas ma faute si tu comprends pas des explications du niveau terminale .

Et pour angouleme attendons le resultat du proces; toi tu dis qu'il s'en sortent nickel ?

Aucune idée sur l'issue d'un procès , car je ne connais  du dossier , que ce que la presse en dit ....






sans m'avoir jamais rencontré, M Audiard  a écrit :"un con ,ça ose tout, c'est mème à ça qu'on le reconnait" Quel talent!

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#6 16/10/19 11:22

gudule
Membre
Inscrit le: 18/09/12
Messages: 3809

Re: Le procès SA XV

Ca semble plutôt grossier comme bricolage mais les articles (merci pour le partage) ne sont pas assez précis pour se faire une idée claire. Le Parisien qui écrit "redressement fiscal diligenté par l'Urssaf" ça donne une idée de l'à-peu-près de cet article (beh non l'urssaf n'est pas le fisc).
Attendons le procès et que la sanction soit exemplaire si jamais la fraude est avérée.






"Il y a 3 choses qui ne servent à rien dans la vie : les couilles du pape, les seins d'une nonne et répondre au post d'un troll du forum du FCG" (Jean Pierre Rives-Renage)

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#7 16/10/19 12:13

Doudds
Membre
Inscrit le: 08/06/15
Messages: 2103

Re: Le procès SA XV

- [ ] Ça sent qd même le sapin pour les charentais! Même si c’est difficile de démêler l’écheveau et les doublons ds les demandes de l’URSSAF, on parle qd même de 229ooo € versées à des joueurs « auto entrepreneurs »pour des prestations non exécutées à ce titre selon l’URSSAF qui réclame 550 ooo € de dommages intérêts pour fraude aux cotisations sociales ( ce qui n’empêche pas le club d’être attaqué pour travail dissimulé ! ) .
- [ ] Ledit club aurait également versé à ses joueurs 165ooo € de  Fdp indus ( pratique courante à une époque ds les clubs de federale ) . Pratique condamnée à moult reprises .
- [ ] Le journal parle aussi d’un redressement fiscal de 1,7M€ dont on ne comprend pas bien comment il s’articule ou inclue les demandes précédentes ( la fameuse approche journalistique : du littéraire oui , du concret moi jamais) , mais ce qui est sûr , c’est que même  si les demandes de l’URSSAF peuvent être réduites , ça reste   considérable, et pour partie des pratiques  notoirement illégales . Le club et ses dirigeants sont de plus englué ds ces affaires gratinées, ce qui hypothèque sérieusement l’avenir du club ,  qu’on pressent plus ds les tréfonds de la fédérale qu’en Top 14 .. Quand aux dirigeants et aux joueurs concernés, ils ne sortiront pas indemnes de l’aventure .
- [ ]






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#8 16/10/19 12:27

profcgadonf
Membre
Inscrit le: 24/01/16
Messages: 5919

Re: Le procès SA XV

Altrad mettra la main au portefeuille, pas d’inquiétudes pour eux.






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#9 16/10/19 13:09

gudule
Membre
Inscrit le: 18/09/12
Messages: 3809

Re: Le procès SA XV

Doudds a écrit:

- [ ] Ça sent qd même le sapin pour les charentais! Même si c’est difficile de démêler l’écheveau et les doublons ds les demandes de l’URSSAF, on parle qd même de 229ooo € versées à des joueurs « auto entrepreneurs »pour des prestations non exécutées à ce titre selon l’URSSAF qui réclame 550 ooo € de dommages intérêts pour fraude aux cotisations sociales ( ce qui n’empêche pas le club d’être attaqué pour travail dissimulé ! ) .
- [ ] Ledit club aurait également versé à ses joueurs 165ooo € de  Fdp indus ( pratique courante à une époque ds les clubs de federale ) . Pratique condamnée à moult reprises .
- [ ] Le journal parle aussi d’un redressement fiscal de 1,7M€ dont on ne comprend pas bien comment il s’articule ou inclue les demandes précédentes ( la fameuse approche journalistique : du littéraire oui , du concret moi jamais) , mais ce qui est sûr , c’est que même  si les demandes de l’URSSAF peuvent être réduites , ça reste   considérable, et pour partie des pratiques  notoirement illégales . Le club et ses dirigeants sont de plus englué ds ces affaires gratinées, ce qui hypothèque sérieusement l’avenir du club ,  qu’on pressent plus ds les tréfonds de la fédérale qu’en Top 14 .. Quand aux dirigeants et aux joueurs concernés, ils ne sortiront pas indemnes de l’aventure .
- [ ]

de ce que j'ai lu, je fais les hypothèses que c'est :
- un redressement de 1.7 millions (charges dues sur les deux types de versements + pénalités de retard) d'un côté, montant qui doit être contesté d'où procès
- dommages et intérêts pour préjudice motal (a priori 55 k pas 550 k) de l'autre

Je n'avais pas capté avec les premiers liens, mais le procès est reporté à mai 2020 pour un problème d'avocat un peu rocambolesque : un des avocats du SAXV pour le procès est celui qui a conseillé le SAXV pour faire les manips. Le juge considère que sa ligne défense pourrait être orientée vers la protection de ses propres intérêts et pas de son client...
https://www.charentelibre.fr/2019/10/14 … 500892.php






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#10 16/10/19 13:34

bebert1953
Membre
Lieu: dans la bievre
Inscrit le: 14/07/15
Messages: 1017

Re: Le procès SA XV

Zoreil a écrit:

ben pour les indemnités kilometriquses je savais pas je ne suis ni juriste ni fiscaliste  et pour la physiologie des contractions musclaires je te confirme .

si t' étais resté à l'ecole jusqu'à 15ans peut être que tu aurais vu ton prof de biolo faire bouger les pates d'une grenouille morte . C'est pas ma faute si tu comprends pas des explications du niveau terminale .

Et pour angouleme attendons le resultat du proces; toi tu dis qu'il s'en sortent nickel ?

oulaaaaaaaaaaaaa Zoreil tu vas attiré toute la foudre de certains maîtres de ce forum

Dernière modification par bebert1953 (16/10/19 18:53)






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