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#1 05/11/18 17:34

CPAM
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Inscrit le: 19/07/12
Messages: 3992

Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Le club de Perpignan condamné en appel à verser plus de 319 000 euros à l’URSSAF !
Mauvaise nouvelle pour Perpignan  Un coup dur pour la lanterne rouge du Top 14.



https://actu.fr/sports/rugby/pro/perpig … 88818.html






Vous êtes des monstres. Si vous gardez cet état d’esprit là, si vous restez collectifs et laissez les égos de côté, peut-être que l’on peut aller chercher autre chose .
Fabrice LANDREAU le 5 janvier 2013

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#2 05/11/18 17:47

fcgaime
Membre
Inscrit le: 05/11/17
Messages: 338

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Forletta a escroqué  la Sacem et il est pris par la patrouille.
😂😂

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#3 05/11/18 17:54

Raenor
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Inscrit le: 16/04/12
Messages: 5439

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Ca changera pas grand chose à leurs résultats mais ça peut miner le moral et être un léger frein au recrutement pour la saison prochaine. C'est sûr qu'ils avaient pas besoin de ça en tout cas. Mais je vais pas les pleurer.






"Je ne prône pas la violence, que l’on soit bien d’accord, mais Maestri, il voit son copain se prendre une droite et il réagit. C’est comme quand une dame se fait importuner dans un métro, on va la défendre" Guy Novès, 29 septembre 2014

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#4 05/11/18 17:56

klikou
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Inscrit le: 20/04/16
Messages: 21

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

A la lecture de la décision, ce n’est pas une condamnation définitive.
Le TASS les a condamnés en 1ère instance et il y a une exécution provisoire de la condamnation.
Ils ont fait appel et c’est en cours mais devait payer malgré tout.
Ils ont en parallèle saisi le 1er président de la cour pour obtenir la suspendion de l’exécution provisoire mais il y a eu un rejet.
D’ou l’obligation de payer...
Ca ne veut pas dire qu’à terme ils seront définitivement condamnés mais il va tout de même falloir sortir les 319.000 € et selon leur argumentaire ça représenterait tout de même 30% de la réserve exigée par la DNACG! Ca peut donc être compliqué pour eux en fin de saison s’ils n’arrivent pas à la reconstituer...
mais le pire, ce sont les affaires en cours... Hook et surtout Delpoux...

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#5 05/11/18 18:00

vpl
Modérateur
Inscrit le: 30/06/07
Messages: 19089

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

D'après le site Actu.fr, l'argumentation était un peu bizarre :

Condamné le 10 avril dernier, Perpignan avait décidé d’interjeter appel du premier jugement. L’Usap avait notamment invoqué « qu’il était impératif qu’elle ne soit pas fragilisée dans sa remontée en Top 14, après quatre années passées en Pro D2, et qu’elle puisse consacrer les réserves du club au recrutement de joueurs et de personnels ».
Par ailleurs, le club catalan avait souligné « que la somme à payer à l’organisme social représentait 30% du fonds de réserve exigé par la DNCG » et « que le paiement de cette condamnation pourrait conduire à des sanctions de la DNCG ». Finalement, cela n’a pas convaincu la Cour d’appel de Montpellier.

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#6 05/11/18 18:17

klikou
Membre
Inscrit le: 20/04/16
Messages: 21

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

L’argumentaire développé repose sur le fait qu’une personne condamnée en 1re instance  et qui fait appel n’est pas condamnée définitivement et en principe ne paie pas sauf exécution provisoire accordée ou de droit.
La decision qui condamne l’USAP était assortie de l’exécution  Provisoire et malgré l’appel ils devaient payer et on verra à la fin si Ils récupèreront l’argent si la cour décide qu’ils ne les devaient pas et que le TASS s’est trompé!!
L’USAP a saisi le 1er president pour qu’il suspende l’obligation de payer a priori eu égard aux conséquences semble-t-il manifestement excessives que le paiement allait entraîner
Mais le 1er president a toujours a priori estimé que le risque de poursuite de la DNACG et le fait d’etre Obligé de taper dans les réserves imposées par cette dernière n’entrainait pas de conséquences suffisamment graves donc rejet.
Il semble indiquer que l’USAP aurait dû demontrer qu’il risquait la cessation des paiements là la suspension aurait été possible!!
C’est un argumentaire purement juridique rien sur le fond du dossier.
Et dans 2/3 ans l’USAP aura la décision définitive et saura si il récupère ses fonds où non entre-temps la DNACG sera passé il va fallor que l’usap remette des fonds dans la réserve !

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#7 05/11/18 18:24

CPAM
Membre
Inscrit le: 19/07/12
Messages: 3992

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

klikou a écrit:

A la lecture de la décision, ce n’est pas une condamnation définitive.
Le TASS les a condamnés en 1ère instance et il y a une exécution provisoire de la condamnation.
Ils ont fait appel et c’est en cours mais devait payer malgré tout.
Ils ont en parallèle saisi le 1er président de la cour pour obtenir la suspendion de l’exécution provisoire mais il y a eu un rejet.
D’ou l’obligation de payer...
Ca ne veut pas dire qu’à terme ils seront définitivement condamnés mais il va tout de même falloir sortir les 319.000 € et selon leur argumentaire ça représenterait tout de même 30% de la réserve exigée par la DNACG! Ca peut donc être compliqué pour eux en fin de saison s’ils n’arrivent pas à la reconstituer...
mais le pire, ce sont les affaires en cours... Hook et surtout Delpoux...

te te te ....






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Fabrice LANDREAU le 5 janvier 2013

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#8 05/11/18 18:32

gudule
Membre
Inscrit le: 18/09/12
Messages: 1979

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Heureusement qu'on a des juristes qui savent mieux décrypter les textes que les journalistes. En résumé (merci klikou) :
1- le jugement en appel n'est pas encore prononcé.
2- mais l'Usap doit payer car l'exécution provisoire qui allait avec la condamnation en première instance est maintenue.
un petit problème de tréso, mais ça fait désordre...






Quand les mouettes ont pied, il est temps de virer.

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#9 05/11/18 18:38

vpl
Modérateur
Inscrit le: 30/06/07
Messages: 19089

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Quand tu vois la difficulté qu'on tous les clubs pour constituer des fonds de réserve suffisants, c'est raide effectivement. Une augmentation de capital en attendant une décision de justice définitive ??? Un sponsor qui va amener 300 000 juste pour passer le cap ?

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#10 05/11/18 18:39

Rando
Membre
Inscrit le: 21/05/11
Messages: 2742

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Juste un mot, parce que je trouve que ça dure trop, pourrait-on arrêter avec le Perpignan bashing, cela ne grandit personne de les enfoncer sans arrêt?
Aujourd'hui notre club va un peu mieux mais on sait par où on est passé avec les problèmes financiers et...les autres... alors un peu de retenue, non.

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#11 05/11/18 18:49

gudule
Membre
Inscrit le: 18/09/12
Messages: 1979

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Rando a écrit:

Juste un mot, parce que je trouve que ça dure trop, pourrait-on arrêter avec le Perpignan bashing, cela ne grandit personne de les enfoncer sans arrêt?
Aujourd'hui notre club va un peu mieux mais on sait par où on est passé avec les problèmes financiers et...les autres... alors un peu de retenue, non.

2 posts sur 8 sont un tantinet moqueurs, c'est pas tout à fait du bashing

vpl a écrit:

Quand tu vois la difficulté qu'on tous les clubs pour constituer des fonds de réserve suffisants, c'est raide effectivement. Une augmentation de capital en attendant une décision de justice définitive ??? Un sponsor qui va amener 300 000 juste pour passer le cap ?

Mouais c'est raide à cause du montant sauf qu'avec l'Urssaf c'est généralement pour tout le monde pareil (je ne dis rien sur le fond du dossier que je ne connais pas).
Ca ressemble à l'affaire sous Etievent ?






Quand les mouettes ont pied, il est temps de virer.

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#12 05/11/18 18:57

klikou
Membre
Inscrit le: 20/04/16
Messages: 21

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Autant, je suis parfois un peu dérangée par les propos qui peuvent être tenus tant sur nos joueurs que sur d'autres équipes, autant là pour le coup, je ne trouve pas qu'il y ait du perpi bashing. Ca pourrait être à la rigueur un sujet BUVETTE qui n'a pas à être là mais c'est une reprise d'info avec une décision publique et personne ne semble se réjouir de cette situation, au contraire... Après reste que si ça se confirme en appel c'est tout de même l'URSSAF en face...

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#13 05/11/18 19:00

bony1
Membre
Inscrit le: 15/04/13
Messages: 2134

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

klikou a écrit:

mais le pire, ce sont les affaires en cours... Hook et surtout Delpoux...

Tu peux développer stp? Je ne suis pas au courant.

Ps: merci pour les explications de texte.






Sont vraiment couillons, là-haut, de pas m’avoir prolongé, j’étais pas si mauvais et en plus … j’étais jiff !!!    "Mozam"

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#14 05/11/18 19:24

klikou
Membre
Inscrit le: 20/04/16
Messages: 21

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

HOOK avait assigné non pas l'USAP mais une société commerciale devant le tribunal de commerce pour des droits à l'image non payés selon lui.
Il a gagné en gros 375 K€ et il y a eu un appel
en parallèle, il avait assigné l'USAP et il a perdu.
Il a fait appel et c'est suspendu dans l'attente de la décision de la procédure commerciale relatif à ses droits à l'image.

DELPOUX avait assigné l'USAP devant le CPH pour des dommages et intérêts ou des indemnités (?) suite à la rupture de son contrat.
Il a perdu en première instance et a fait appel.
Il demandait plus de 400 K€ de mémoire.

Ce sont de vieux dossiers mais la vie judiciaire n'est pas vraiment en adéquation avec la vie des clubs...

Après des procédures comme celles-là il y en a dans tous les clubs et il y en aura toujours...

Mais ça peut parfois faire mal surtout en ces périodes où sans mécène ça devient plus que compliqué financièrement
mais ça date, et l'USAP a nécessairement provisionné et sur plusieurs années

C'est la combinaison des dossiers juridiques et des mauvais résultats qui pourraient à mon avis poser le plus gros pb...

Mais l'USAP est un club à part avec un attachement aux racines particulièrement fort.

Ce qui peut permettre de limiter l'impact négatif de tout ça (si il devait être condamné) par rapport à d'autres clubs.

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#15 05/11/18 20:31

CPAM
Membre
Inscrit le: 19/07/12
Messages: 3992

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

klikou a écrit:

Autant, je suis parfois un peu dérangée par les propos qui peuvent être tenus tant sur nos joueurs que sur d'autres équipes, autant là pour le coup, je ne trouve pas qu'il y ait du perpi bashing. Ca pourrait être à la rigueur un sujet BUVETTE qui n'a pas à être là mais c'est une reprise d'info avec une décision publique et personne ne semble se réjouir de cette situation, au contraire... Après reste que si ça se confirme en appel c'est tout de même l'URSSAF en face...

bien entendu klikou et mon post n'est pas du bashing , simplement de l'info si il faut le déplacer DOM s'en chargera

juste pour info : dans cette affaire il faut bien savoir que le jugement rendu par le TASS de Montpellier est déjà un jugement en appel .
L'affaire a déjà fait l'objet d'un jugement par la CRA que Perpi a interjeté et donc condamné en APPEL par le TASS a payer leurs cotisations de 319000 euros.
Fautes qu'ils reconnaissent par ailleurs.
je ne pense pas qu'un recours devant le tribunal administratif éventuellement ou la cour de cassation change quoi que ce soit au jugement .

pour info également :
- voir les articles R 142-1 et R 142-4 du code de la sécurité sociale
- à savoir également : à partir du 1er Janvier 2019 ces 2 juridictions d'exception que sont les TASS et TCI n'existeront plus en l'état mais seront regroupées au sein d'un pôle social des TGI

Dernière modification par CPAM (05/11/18 20:33)






Vous êtes des monstres. Si vous gardez cet état d’esprit là, si vous restez collectifs et laissez les égos de côté, peut-être que l’on peut aller chercher autre chose .
Fabrice LANDREAU le 5 janvier 2013

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#16 05/11/18 20:58

jipe148
Membre
Lieu: claix
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Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

encore un journaleux qui veut faire le buzz , ou qui n'apprécie pas les dirigeants de l'USAP.
Cela ne changera rien à la marche de l'USAP..
Car cette somme a du être provisionnée et la DNACG n'a rien trouvé à redire .Donc l'USAP a l'argent pour s'acquitter de sa dette, car dette il y a...Evidement qu'ils auraient souhaiter utiliser cette somme à d'autres fins, joker par exemple, mais la loi est la loi. IL ne doit pas y avoir de passe-droit même pour des clubs sportifs qui entre parenthèse vivent souvent au dessus de leurs moyens....
Quand tu es artisan ou commerçant et que tu dois de l'argent à l'URSSAF, tu n'as pas le choix, tu payes ou l'URSSAF se sert sur tes biens....alors clubs sportif la loi est la loi...et les petits arrengements entre ""amis"" d'antant ne doivent plus exister....
ps: l'affaire sous la présidence de A.Etiévant ( montant sans commune mesure avec celui de l'USAP....beaucoup plus important.)c'est soldée par un épongement de la dette suite au dépôt de bilan et la rétrogradation qui en a découlée .

Dernière modification par jipe148 (05/11/18 21:02)

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#17 05/11/18 21:16

Bébert 38
Membre
Inscrit le: 17/12/16
Messages: 187

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Rando REGARDE OU EN EST LE PAYS AVEC UN RAISONNEMENT COMME TOI   lol
LA MERE TERESA DU RUGBY A PERPIGNAN
ONT ILS EU DES SCRUPULES COMME TOI POUR LE FCG NON ET ENCORE NON
ILS ONT FAUTER QU'ILS PAYENT NON DE NOM

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#18 05/11/18 21:27

ISER
Membre
Inscrit le: 18/04/17
Messages: 64

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

c'est les cadavres du placard à GOZE..celui la il leurs à fait mal

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#19 06/11/18 07:02

theys
Membre
Inscrit le: 03/04/12
Messages: 2746

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

jipe148 a écrit:

encore un journaleux qui veut faire le buzz ,

courtoisie jipe , courtoisie....






sans m'avoir jamais rencontré, M Audiard  a écrit :"un con ,ça ose tout, c'est mème à ça qu'on le reconnait" Quel talent!

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#20 06/11/18 08:47

lassavoie
Membre
Inscrit le: 19/01/09
Messages: 1944

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Si vous lisez régulièrement le forum de l'USAP, c'est un serpent de mer qui revient régulièrement parce que leur Président (Rivière) a clairement dit à plusieurs conférences de presse que les montants étaient provisionnés et qu'en cas de relaxe par les instances juridiques, ces sommes seraient consacrées au transfert de 3 joueurs de haut niveau pour assurer le maintien.
Donc, transferts, il n'y aura pas...






« Sont vraiment couillons, là-haut, de pas m’avoir prolongé, j’étais pas si mauvais et en plus … j’étais jiff !!! »

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#21 06/11/18 09:28

supporterFCGdusud
Membre
Inscrit le: 31/08/13
Messages: 938

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

L'USAP devrait courtiser UPSA comme sponsor... fini les douleurs. smile

Dernière modification par supporterFCGdusud (06/11/18 09:28)






Plus un système est simple, plus il est efficace

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#22 06/11/18 09:50

jipe148
Membre
Lieu: claix
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Messages: 5440

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

theys a écrit:

jipe148 a écrit:

encore un journaleux qui veut faire le buzz ,

courtoisie jipe , courtoisie....

je ne suis pas inconvenant je pense, je ne fais que dire que cet article ne sert à rien ou plus exactement à fragiliser le club de l'USAP..à un moment ou il n'en a visiblement pas besoin...tout est provisionné et vérifié par la DNCG, donc ce n'est qu'un non évenement.

Quel est son but avec cet article?

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#23 06/11/18 11:28

theys
Membre
Inscrit le: 03/04/12
Messages: 2746

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

jipe148 a écrit:

theys a écrit:

jipe148 a écrit:

encore un journaleux qui veut faire le buzz ,

courtoisie jipe , courtoisie....

je ne suis pas inconvenant je pense, je ne fais que dire que cet article ne sert à rien ou plus exactement à fragiliser le club de l'USAP..à un moment ou il n'en a visiblement pas besoin...tout est provisionné et vérifié par la DNCG, donc ce n'est qu'un non évenement.

Quel est son but avec cet article?

dont acte ...

Mais tua s bien compris que journaleux , c'est quand même un poil méprisant...






sans m'avoir jamais rencontré, M Audiard  a écrit :"un con ,ça ose tout, c'est mème à ça qu'on le reconnait" Quel talent!

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#24 06/11/18 13:17

jipe148
Membre
Lieu: claix
Inscrit le: 08/02/14
Messages: 5440

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

theys a écrit:

jipe148 a écrit:

theys a écrit:


courtoisie jipe , courtoisie....

je ne suis pas inconvenant je pense, je ne fais que dire que cet article ne sert à rien ou plus exactement à fragiliser le club de l'USAP..à un moment ou il n'en a visiblement pas besoin...tout est provisionné et vérifié par la DNCG, donc ce n'est qu'un non évenement.

Quel est son but avec cet article?

dont acte ...

Mais tua s bien compris que journaleux , c'est quand même un poil méprisant...

je te comprends , mais comme dans toutes les professions il y a des bons et des mauvais ou moins bons...journaleux est pour moi, un mauvais et non un bon journaliste..qui lui reste un journaliste..

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#25 06/11/18 13:39

vpl
Modérateur
Inscrit le: 30/06/07
Messages: 19089

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

Moi je le trouve parfaitement factuel cet article : les défaites, cet argent à payer, on va pas dire que le journaliste brode.

Et si le club a provisionné la somme (ce qui relève de la gestion normale dans ce genre de cas), que vient faire l'argumentation "Par ailleurs, le club catalan avait souligné « que la somme à payer à l’organisme social représentait 30% du fonds de réserve exigé par la DNCG » et « que le paiement de cette condamnation pourrait conduire à des sanctions de la DNCG ».

Donc soit le pisse-copie a tout inventé, soit le journaliste rend compte de la réalité, et je vois pas bien ce qu'on pourrait lui reprocher...

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#26 06/11/18 14:35

gudule
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Inscrit le: 18/09/12
Messages: 1979

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

vpl a écrit:

Moi je le trouve parfaitement factuel cet article : les défaites, cet argent à payer, on va pas dire que le journaliste brode.

Et si le club a provisionné la somme (ce qui relève de la gestion normale dans ce genre de cas), que vient faire l'argumentation "Par ailleurs, le club catalan avait souligné « que la somme à payer à l’organisme social représentait 30% du fonds de réserve exigé par la DNCG » et « que le paiement de cette condamnation pourrait conduire à des sanctions de la DNCG ».

Donc soit le pisse-copie a tout inventé, soit le journaliste rend compte de la réalité, et je vois pas bien ce qu'on pourrait lui reprocher...

C'est un journaliste car il fait son travail en rendant compte d'un fait nouveau (décision du 24/10 publiée sur un site spécialisé le 5/11). Si ça gène l'USAP pardon, jipe, mais on s'en tape.

Mais c'est un peu un journaleux car il se trompe sur le sous-titre lorsqu'il écrit "le club catalan a été condamné en appel à payer la somme de 319 197 euros à l'URSAFF." (je ne reviens pas sur l'explication donnée par klikou ci-dessus : le jugement en appel n'a pas encore eu lieu).






Quand les mouettes ont pied, il est temps de virer.

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#27 06/11/18 23:20

UMAGA38
Membre
Inscrit le: 24/02/15
Messages: 57

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

En tout cas on va pas les plaindre et peut être qu ilsur vont regarder le top 14 la pro d2 voir même la fédéral 1 à la télé. 😈😈😈😈😈😈😈😂😂😂😂😂😂😂😂😂😂

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#28 07/11/18 09:42

CPAM
Membre
Inscrit le: 19/07/12
Messages: 3992

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

gudule a écrit:

vpl a écrit:

Moi je le trouve parfaitement factuel cet article : les défaites, cet argent à payer, on va pas dire que le journaliste brode.

Et si le club a provisionné la somme (ce qui relève de la gestion normale dans ce genre de cas), que vient faire l'argumentation "Par ailleurs, le club catalan avait souligné « que la somme à payer à l’organisme social représentait 30% du fonds de réserve exigé par la DNCG » et « que le paiement de cette condamnation pourrait conduire à des sanctions de la DNCG ».

Donc soit le pisse-copie a tout inventé, soit le journaliste rend compte de la réalité, et je vois pas bien ce qu'on pourrait lui reprocher...

C'est un journaliste car il fait son travail en rendant compte d'un fait nouveau (décision du 24/10 publiée sur un site spécialisé le 5/11). Si ça gène l'USAP pardon, jipe, mais on s'en tape.

Mais c'est un peu un journaleux car il se trompe sur le sous-titre lorsqu'il écrit "le club catalan a été condamné en appel à payer la somme de 319 197 euros à l'URSAFF." (je ne reviens pas sur l'explication donnée par klikou ci-dessus : le jugement en appel n'a pas encore eu lieu).

et non il ne se trompe pas ... relis bien les interventions sur le forum






Vous êtes des monstres. Si vous gardez cet état d’esprit là, si vous restez collectifs et laissez les égos de côté, peut-être que l’on peut aller chercher autre chose .
Fabrice LANDREAU le 5 janvier 2013

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#29 07/11/18 10:07

gudule
Membre
Inscrit le: 18/09/12
Messages: 1979

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

CPAM a écrit:

et non il ne se trompe pas ... relis bien les interventions sur le forum

vu, dont acte !






Quand les mouettes ont pied, il est temps de virer.

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#30 07/11/18 19:26

Bayard
Membre
Inscrit le: 05/11/16
Messages: 441

Re: Mauvaise nouvelle pour Perpignan

fcgaime a écrit:

Forletta a escroqué  la Sacem et il est pris par la patrouille.
😂😂

Excellent.

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